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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Vignobles Sourice
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LA BRETONNIERE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BRETONNIERE
Vignobles Sourice, SA

Numéro de dépôt :
3725564
Date de dépôt :
30/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2030
LA BRETONNIERE de Vignobles Sourice

Présentation de la marque LA BRETONNIERE

Déposée le 30 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) Vignobles Sourice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BRETONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Vignobles Sourice domicilié(e) Rue de l'Artisanat - 44190 - BOUSSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 976 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SOURICE Gérard domicilié(e) Rue de l'Artisanat - 44190 - BOUSSAY - France.

La marque LA BRETONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3725564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BRETONNIERE arrivera à expiration en date du 30 mars 2030.

Vignobles Sourice a également déposé les autres marques suivantes : Château de la Mouchetière , CHATEAU DE LA MOUCHETIERE , LA CUVEE JEHANNE , LA FLEUR PERGANSON


Vignobles Sourice, SA - Rue de l'Artisanat - 44190 - BOUSSAY - France - SIREN 421976440


M. SOURICE Gérard - Rue de l'Artisanat - 44190 - BOUSSAY - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 23 novembre 2010 - Retrait partiel n°536115 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2020 n°2744328 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-03-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée.